Verkaufsbedingungen

# Conditions Générales de Vente (CGV) – nateli-tumbler.com

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# Conditions Générales de Vente

## 1. Identification du vendeur

Le site nateli-tumbler.com est édité par :

ONOMA
9 rue de Condé
33000 Bordeaux – France

Email: contact@nateli-tumbler.com

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site nateli-tumbler.com.

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## 2. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par ONOMA sur le site nateli-tumbler.com.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

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## 3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur.

ONOMA s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies et visuels n’ont pas de valeur contractuelle.

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## 4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

ONOMA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.

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## 5. Commande

Toute commande effectuée sur le site constitue un contrat de vente entre le client et ONOMA.

ONOMA se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le client, de défaut de paiement ou de suspicion de fraude.

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## 6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.

Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement utilisés par le site.

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## 7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. ONOMA ne pourra être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.

En cas de colis perdu ou endommagé, le client doit contacter le service client à l’adresse suivante :

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## 8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.

Les frais de retour restent à la charge du client sauf disposition contraire.

Pour exercer ce droit, le client peut contacter :

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## 9. Retours et remboursements

Après réception et vérification des produits retournés, le remboursement sera effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Aucun remboursement ne pourra être effectué pour des produits utilisés, endommagés ou incomplets.

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## 10. Garanties

Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés conformément au droit français.

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## 11. Responsabilité

ONOMA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.

La responsabilité de ONOMA ne pourra être engagée en cas de force majeure, perturbation ou grève des services postaux ou de transport.

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## 12. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale.

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.

Toute demande peut être adressée à :

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## 13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site nateli-tumbler.com sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable écrite.

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## 14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.